Vendre à travers l'Europe implique de naviguer entre différentes obligations en matière de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) en fonction du lieu où se trouve votre client et de la marketplace que vous utilisez.
Voici un aperçu du fonctionnement de la TVA pour les vendeurs des principaux pays et plateformes de l'UE.
⚠️ Ces informations sont destinées aux entreprises immatriculées à la TVA en Europe.
Quel est le taux de TVA en Europe ? #
Si vous vendez à des clients finaux en Allemagne, en Autriche, en Pologne, en Slovaquie, en République tchèque ou dans d'autres pays, vous devez appliquer le taux de TVA local en fonction de l'adresse de livraison du client, et non de l'adresse de votre entreprise.
Il s'agit d'une règle essentielle pour le commerce transfrontalier dans l'UE.
Voici les taux de TVA en vigueur dans certains pays européens :
| Pays | Taux normal de TVA | Taux réduits communs |
| Allemagne | 19% | 7% pour les livres, la nourriture, etc. |
| Autriche | 20% | 13%, 10% pour l'alimentation et les médicaments. |
| Pologne | 23% | 8 %, 5 % pour les produits essentiels. |
| République tchèque | 21% | 15%, 10% |
| Slovaquie | 23% | 19%, 5%. |
| Italie | 22% | 10%, 5%, 4% pour des catégories spécifiques |
| Royaume-Uni | 20% | En vertu de l'article 29A et de l'annexe 7A de la loi sur la TVA de 1994, certaines prestations bénéficient d'un taux de TVA réduit de 5 %. |
| Belgique | 21% | La Belgique applique deux taux réduits de TVA : 6 % (« premier taux réduit ») et 12 % (« deuxième taux réduit »), limités à des transactions spécifiques. |
| Irlande | 23% | La loi irlandaise sur la TVA (section 46 et annexe 3) prévoit trois taux réduits pour certaines fournitures : 13,5 %, 9 % et 4,8 %. |
| Espagne | 21% | L'article 91 de la loi espagnole sur la TVA prévoit un taux réduit de 10 % pour certains produits agricoles et un taux super-réduit de 4 % pour des objets tels que les livres. |
| France | 20% | L'article 278-0 bis du code général des impôts français fixe trois taux réduits de TVA : 10 % (intermédiaire), 5,5 % (réduit primaire) et 2,1 % (réduit secondaire). |
| Pays-Bas | 21% | 9 % pour les denrées alimentaires, les livres, les médicaments et l'hébergement à l'hôtel ; 0 % pour les exportations et certaines livraisons intracommunautaires. |
Ainsi, si vous vendez à l'Allemagne, c'est le taux de TVA allemand qui s'applique, généralement 19 %, sauf si vous vendez des objets tels que des livres ou des produits d'épicerie.
Si vous vendez des produits cosmétiques à des clients italiens, veillez à ce que vos prix tiennent compte du taux de TVA en vigueur en Italie, qui est généralement de 22 % pour les produits de beauté.
Traitement de la TVA sur différentes marketplaces #
Les processus d'établissement de la TVA varient d'une plateforme à l'autre. Voici comment cela fonctionne sur les principales marketplaces de l'UE :
Kaufland : Pas de saisie manuelle du pourcentage de TVA #
Sur Kaufland, les vendeurs n'indiquent pas le pourcentage exact de TVA. Au lieu de cela, vous sélectionnez la catégorie de TVA applicable dans une liste déroulante (par exemple, taux normal, taux réduit, taux super réduit).
La plateforme calcule automatiquement le taux correct en fonction du pays de l'acheteur. Cela facilite grandement la mise en conformité avec la TVA pour les vendeurs transfrontaliers.
ℹ️ Découvrez comment vous pouvez utiliser M2E Multichannel Connect pour fournir des informations sur la TVA sur eBay et Kaufland Marketplace.
Amazon, eBay, OTTO, OnBuy : Saisir le taux de TVA exact #
Sur eBay, OTTO et OnBuy, les vendeurs doivent spécifier manuellement le pourcentage exact de TVA dans l'Annonce du produit ou dans les paramètres du compte.
Cela signifie que vous devez être sûr du taux pour chaque pays dans lequel vous vendez, en particulier lorsque vous gérez plusieurs taux de TVA en Europe.
Il y a toutefois une nuance avec Amazon : vous ne pouvez pas saisir manuellement la TVA, car elle est calculée automatiquement sur la base du numéro d'identification de la TVA.
ℹ️ En savoir plus sur les informations relatives à la TVA dans votre compte Amazon Seller Central, OnBuy, et eBay.
Marketplace de Shein : La TVA est incluse dans le prix #
Shein demande aux vendeurs de fixer un prix brut (prix TVA incluse). La plateforme affiche ensuite la ventilation de la TVA au client lors du paiement.
Vous ne gérez pas l'affichage de la TVA ni la facturation, c'est Shein qui s'en charge.
TikTok Shop : Prix brut, TVA automatique en cas de vérification #
Sur TikTok Shop, les vendeurs doivent indiquer des prix TTC, même si le montant de la TVA n'apparaît pas dans les détails de la Commande. Si un numéro de TVA valide est fourni, TikTok calcule automatiquement la TVA sur la base de ce numéro d'enregistrement.
